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1828 - REGNAULT-WARIN - Dictionnaire de l'ANCIEN REGIME et des ABUS FEODAUX - XIX° siècle

Dictionnaire de l'ANCIEN REGIME et des ABUS FEODAUX

Auteur: REGNAULT-WARIN
Editeur: A Paris chez P. Mongie
Volumes: 1 volume in-8° (20,5x13) 479 pp
Description: Les Hommes et les Choses des Neuf Derniers Siècles de la Monarchie Française
Année: 1828

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ou Les Hommes et les Choses des Neuf Derniers Siècles de la Monarchie Française. Ouvrage où l'on trouvera des notions alphabétiques et raisonnées des institutions, des usages, des traditions, des abus, des excès et des crimes de l'oligarchie féodale, avec une Biographie abrégée des principaux personnages qui en furent les fondateurs, les fauteurs et les complices ; et des détails intéressans sur les principaux évènemens de notre histoire, sur les sciences et les arts, sur les moeurs, sur l'origine des principales familles nobles etc.. Édition ORIGINALE de cet ouvrage curieux et TRÈS RARE qui fourmille de renseignements. Avec les bouleversements sociaux et institutionnels induits par la Révolution, était apparu un "Ancien régime" opposé au "Régime nouveau", et le terme connut une fortune considérable en dépit de son vague extrême. Vingt ans ayant suffi à plus éloigner la France nouvelle de son passé que plusieurs siècles, il fallut des instruments pour expliquer à l'opinion la nature et les institutions de ce passé si proche, mais devenu radicalement étranger. Ce livre aussi utile qu'amusant, veut dévoiler avec pédagogie, la réalité de la "Féodalité". Aucun n'est assez stupide ou assez maladroit pour redemander l'ancien régime AVEC SES ABUS, mais presque tous sont assez perfides pour le réclamer avec ses AVANTAGES.

La RÉVOLUTION eut des torts que l'orgueil changea bientôt en forfaits jusqu'au plus déplorables excès. La RÉVOLUTION fut souillée par un Marat, compromise par un Clootz, avilie par un Gobel, ensanglantée par Robespierre mais la Féodalité ne compte-t-elle aussi un Raiz de Laval, un Montluc, les CHANOINES de SAINT-CLAUDE,** etc...

PLUS de révolution ! c'est terminé, car elle est fixée par une charte qui voulut oublier ses écarts, sans oublier la légitimité de sa cause. Le Gouvernement éprouve à s'établir, ressent des résistances faites par des hommes qui déchirent la loi des élections, protègent les missionnaires, raillent l'enseignement mutuel, prêchent l'intolérance, sans respect pour la généreuse longanimité du Roi, osèrent changer une loi d'indulgence et d'amnistie en une table de proscriptions, ils votèrent les anti-lois d'exceptions, invitèrent à la délation, comblèrent les cachots (voir la BD sur le Comte de Monte-Cristo) et jetèrent des innocents sous la hache des cours prévôtales. Par M Paul D* de P*. A Paris chez P. Mongie. Il est dit dans la préface qu'un écrivain, Monsieur C. de P., publia sous le même titre, emparé à celui-ci, une compilation analogue. Ce qui a mené à des réclamations et des publications dans tous les journaux. L'auteur véritable est bien M. REGNAULT WARIN.

** 12.000 Sujets du Roi furent serfs des Bénédictins CHANOINES de SAINT-CLAUDE alors qu'ils avaient un titre authentique de liberté depuis 1253. Ils n'ont retrouvé cette chartre irréfragable qu'en 1772, étant toujours esclaves en France, parce que les bénédictins leur avaient enlevé tous les documets, leurs papiers, à ces malheureux cultivateurs qui ne savaient ni lire ni écrire?

Ci-dessous, je publie quelques extraits intéressants qui illustreront bien la portée de ce livre.

DÎME (la). La dîme, Cette taxe vexatoire, imposée sur la classe la plus laborieuse de la société, pour soutenir le luxe de la plus indolente, devenait encore  plus à charge par la multiplicité des autres impôts qui pesaient sur le cultivateur.

Fra Paolo prétend que l'usage de payer la dîme à l'église n'a été introduit que vers le temps de Charlemagne, dans le huitième siècle. Les évêques, s'appropriant à eux seuls la plus grande partie des revenus écclésiatiques, furent, dit-il, la cause de cet établissement. Le clergé inférieur, chargé d'administrer au peuple les secours spirituels, se trouvant privé du nécessaire par cette usurpation de ses chefs, il fallut pourvoir à sa subsistance d'une aute manière :de tous les moyens qui se présentèrent, la dîme paru le plus commode. Les évêques et les abbés, s'étant encore rendus maîtres de cette nouvelle espèce de biens, il fallut obliger de nouveau le peuple à fournir à l'entretien de ses pasteurs. Voila l'origine du casuel : quand, n'importe  par quel moyen, la dîme revint aux pasteurs, on dut supprimer le casuel ; mais point du tout, on força le peuple à payer l'un et l'autre.

Il paraît cependant, que la dîme est plus ancienne que ne le croit Fra Paolo ; car on voit qu'en 567, au concile de Tours, les évêques exhortèrent le peuple à donner, aux pasteurs de l'eglise, à l'exemple d'Abraham : cette exhortation n'engagea que fort peu le peuple à donner, et lors du second concile de Macôn, en 585, il parait qu'il ne donnait plus rien, puisque les pères du concile ordonnèrent aux fidèles de payer une partie de leur héritage aux pasteurs de l'église, en vertu d'une loi divine qui obligeait à apporter les dîmes de tous les fruits dans les lieux saints.

Malgré ces invitations, et ces commandements, le peuple ne payait que fort peu : il fallut que les rois ordonnassent ; et enfin on se courba sous le joug. On ne payait  la dîme que des fruits et des animaux, lorsque le concile d'Arles de 813, ordonna de payer la dîme, même de son propre travail, ou de son commerce ; en 909, celui de Trosly, en soissonnais, y obligea le soldat et l'artisan : L'industrie qui vous fait vivre appartient à Dieu, dit-il : donc, vous devez la dîme.

En 1789, ni le commerçant, ni l'artisan, ni le soldat, ne payaient la dîme. Elle n'était prélevée que sur les fruits annuels des terres, et elle faisait la plus grande partie des revenus du haut clergé, séculier ou régulier : il y avait même des bénéfices du premier ordre, qui n'avaient que les dîmes pour revenus, et ce revenu était considérable ; il y avait aussi, dans les campagnes, quelques curés gros décimateurs, et d'autres qui ne l'étaient qu'en partie, et par indivis avec les seigneurs.

Après les évêques qui s'étaient emparés des dîmes, vinrent les moines, qui eurent aussi l'adresse de se les adjuger : il fallut néanmoins que le curé fut payé, et de là vient l'origine du droit de moisson, ou de boisselage, par lequel, dans certaines provinces, après avoir donné la dîme aux moines, les paysans devaient encore à leur curé trois ou quatre mesures de blé par chaque feu. Après avoir payé en nature ces deux droits, il y avait encore un troisième, aussi en nature qui était le champart.(* voir ci-dessous). Que restait-il au malheureux paysan quand, avant de lever sa récolte de dessus son champ, il avait ainsi payé ? Il fallait cependant qu'il trouvât encore de l'argent pour acquitter les vingtièmes et autres contributions, s'il ne voulait pas voir son lit vendu par le collecteur.

Beaucoup de seigneurs laïcs jouissaient des dîmes ; on les appelait dîmes inféodées.

- Il y avait plusieurs espèces de dîmes :

GROSSES DIMES. C'étaient celles qui se percevaient sur les fruits qui formaient le revenu le plus considérable d'une paroisse, comme le froment, seigle, orge, avoine, vin, etc...

DIMES VERTES et MENUES. C'étaient celles qui se percevaient sur les pois, fèves, lentilles, saifoin, lin, chanvre, etc...

DIMES DE CHARNAGE. Elles se percevaient sur les cochons, agneaux, veaux, poulets, etc...

DIMES NOVALES. C'étaient celles qui se percevaient, ou sur des terres nouvellement défrichées, et qui ne l'avaient pas été anciennement, ou sur des terres anciennnement défichées, mais nouvellement chargées de fruits

- En 793, il y eut une grande famine; on a trouvé des épis vides ; les prêtres publièrent qu'on avait entendu en l'air plusieurs voix de démons, qui avaient déclaré qu'ils avaient dévoré la moisson parce qu'on ne payait pas les dîmes aux ecclésiastiques. Il était singulier que les diables s'intéressassent si vivement au clergé.

* CHAMPART.- Quand un paysan avait payé, en se mariant, le casuel à son curé, et le droit de prélibation à son seigneur, qu'il avait donné, en qualité de main-mortable, le tiers de la valeur de la dot de sa femme, pour pouvoir l'assurer, par hypothèque ;  qu'il avait payé le droit de lods, ou supporté le retrait censuel, en achetant un morceau de terrre ; qu'il avait payé très cher le sel nécessaire à sa cuisine, en vertu de la gabette ;  qu'il avait fait douze corvées pour son seigneur, et deux ou trois pour l'état; qu'il avait payé au roi la taille, les dixièmes, les vingtièmes, etc, etc,; qu'il avait donné à son curé, ou au seigneur décimateur, la grosse dîme, sur son grain ou sur son vin, la menue dîme, et la dîme verte,sur ses foins, ses haricots, ses lentilles, ses poids, etc., la dîme novale, pour un champ qu'il avait nouvellement défriché, à la sueur de son front, la dîme de charnage, sur son troupeau, sur ses volailles, sur ses veaux, cochons, etc.: qu'il s'était acquitté du droit de moisson ou boisselage ; qu'il avait donné sa part pour le droit de sauvement, la taille aux quatre cas, le cens, et quelquefois payé l'amende, dont il s'était trouvé grevé pour avoir eu l'argent du cens un jour trop tard ; que devait-il lui  rester de sa récolte ? fort peu de chose ; eh bien ! il fallait encore payer le champart.

Le champart, qui en plusieurs endroits, était appelé terrage, agrier, était une portion de fruits que le seigneur percvevait pour la concession, faite par lui de quelque terrain, qu'ilavait eu soin de se bien faire payer primitivement.

CUISSAGE. (Voyez Prélibation.)
PRÉLIBATION (droit de).---(Il est étonnant que dans l'Europe chrétienne on ait fait très longtemps une espèce de loi féodale, ou que du moins on ait regardé, comme un droit coutumier, l'usage d'avoir le pucelage de sa vassale., La première nuit des noces de la fille du vilain appartenait sans contredit au seigneur.
» Ce droit s'établit comme celui de marcher avec un oiseau sur le poing, et de se faire encenser à la messe. Les seigneurs, il est vrai, ne statuèrent pas que les femmes de leurs vilains leur appartiendraient ; ils se bornèrent aux filles; la raison en est plausible. Les filles sont honteuses, il faut un peu de temps pour les apprivoiser. La, majesté des lois les subjugue tout d'un coup ; les jeunes fiancées donnaient donc sans résistance la première nuit de leurs noces au seigneur châtelain ou au baron, quand il les jugeait dignes de cet honneur.
» On prétend que cette jurisprudence commença en Écosse ; je le croirais volontiers : les seigneurs écossais avaient un pouvoir encore plus absolu sur leurs clans, que les barons allemands et français sur leurs sujets.
• Il est indubitable que des abbés, des évêques s'attribuèrent cette prérogative, en qualité de seigneurs temporels; il n'y a pas bien longtemps que des prélats se sont désistés de cet ancien privilége pour des redevances en argent, auxquelles ils avaient autant de droit qu'aux pucelages des filles. »
—Ce droit s'appela longtemps droit de culage. On y substitua depuis, le nom de cuissage. On disait en latin jus cunni.
Parmi les ecclésiastiques, dit Dulaure , qui jouissaient de ce droit, on distingue les évêques d'Amiens, les religieux de Saint-Étienne de Nevers, les nobles chanoines de Lyon, les abbés de Saint-Théodard, etc., etc. ; c'était en qualité de hauts barons (i).
— C'est à ce droit que Montauban en Querci doit son origine. Les abbés de Saint-Théodard exerçaient cette insolente tyrannie sur leurs sujets qui, honteux de leur assujettissement réclamèrent la protection d'Alphonse , comte de Toulouse, leur seigneur suzerain. Ce prince ne pouvait porter atteinte aux droits des abbés de Saint- Théodard , mais il offrit aux habitans libres, un local et des privilèges, s'ils voulaient venir s'établir près d'un château qui lui appartenait et qui était voisin de l'abbaye. Les malheureux acceptèrent avec empressement et jetèrent les premiers fondemens de la ville de Montauban.
— Quelques seigneurs de l'Auvergne avaient le droit de passer la nuit toute entière de la noce avec la mariée; mais ce qui était singulier, c'est qu'ils pouvaient coucher une jambe nue et l'autre bottée et éperonnée.
(i) Tandis que la loi , ou pour mieux dire l'usage, permettait aux nobles d'être adultères légalement, il est curieux de voir comment ce même usage ordonnait qu'on punit les vilains qui s'avisaient de l'être. En Dauphiné, l'adultère était conduit tout nu dans toutes les rues du lieu qu'il habitait, et payait une amende de soixante sous. Dans le Lyonnais, la femme devait courir toute nue après une poule et l'attraper, tandis que son complice, également nu, ramassait et liait de quoi faire une botte de foin ; dans d'autres lieux on en était quitte pour une amende , mais aussi quelquefois il fallait passer par les verges. Les seigneurs féodaux ne connaissaient que le poignard ou le poison qui pût réparer l'honneur du lit nuptial, et on en verra de fréquentes preuves en parcourant ce recueil.

PRIVILÈGES. — Dans presque tous les pays, l'espèce humaine, par la plus sacrilège des fictions, a été divisée en plusieurs castes, dont les unes naissaient pour commander et les autres pour obéir. L'orgueil d'une part, la stupidité de l'autre, ont maintenu cette monstrueuse scission du genre humain en deux espèces. Des guerriers et des prêtres se sont ligués pour épouvanter et pour aveugler les peuples; et cette ligue, soutenue par la terreur et l'ignorance , a dû produire une législation absurde et barbare où la liberté civile, les droits les plus saints de la nature, étaient partout sacrifiés à l'ambition et à l'avidité des législateurs. De là ces exemptions, ces faveurs, ces privilèges dont jouissaient les dominans ; de là aussi ces mécontentemens , ces soulèvemens, ces révoltes qui agitèrent toujours les dominés.
En effet, pour former une volonté générale, il faut que tous les élémens qui la composent soient homogènes : or, si on attribue à quelques-uns de ces élémens un droit plus étendu, un pouvoir plus efficace, il n'y aura plus d'homogénéité ; il y aura des élémens de natures diverses ; il y aura des forts et des faibles, et au lieu de former union', il y aura lutte et discordance ; au lieu de tendre au même but, les efforts se dirigeront d'une partie contre l'autre ; les individus privilégiés auxquels on aura attribué un droit éminent, ne s'occuperont que du soin de s'y perpétuer eux et leur race ; et de là naîtront tous les genres d'usurpations, la distinction des castes, l'avilissement et l'oppression du plus grand nombre.
Doit-on s'étonner si quelquefois les mal-partagés ont essayé de rétablir la balance ?
— Depuis trente ans les privilèges ont disparu parmi nous. La prospérité a succédé à leur empire, et c'est en vain qu'on chercherait à les faire renaître. Il est vrai qu'en leur donnant de nouveaux noms et qu'en les revêtissant d'habits moins gothiques, quelques ex-privilégiés essaient de temps à autre d'en glisser quelques-uns en contrebande. Mais l'intérêt privé, sentinelle infatigable, les démasque sans peine et leur crie : Halte-là ! On ne passe plus. Comme l'espèce n'est pas très-brave, ils fuient en hâte vers l'Espagne où ils ont trouvé un asile. On assure même qu'on veut leur ouvrir un débouché en Allemagne, et que c'est en leur faveur qu'on vient d'y suspendre la liberté de la presse (1819).
—La haine que les privilégiées ont fait naître est si forte, que quelques personnes, qui ont embrassé la profession de dénicheurs d'abus, ne cessent de déclamer contre l'espèce de privilége que la propriété donne aux riches. Nous adresserons à ces personnes qui, hors de propos, sonnent à tout moment l'alarme cette observation que nous extrayons d'un ouvrage peu connu.
« Le privilège que l'état social donne aux propriétaires est d'une nature tout-à-fait opposée à celle des privilèges que l'orgueil usurpe sur la faiblesse. Ceux-ci tendent à se resserrer dans un petit nombre qui se garde bien d'en laisser rien échapper; mais le privilège de la propriété et tous les droits qui y sont accessoires tendent, au contraire, à s'étendre sur ceux qui en sont privés.
» C'est une source toujours ouverte qui se communique à tous les individus, et dans laquelle quiconque le désire, puise journellement et goutte à goutte jusqu'à ce qu'il ait acquis la quantité qui peut le rendre citoyen. Arrivé à ce terme, sa fortune politique est complète, et les plus riches propriétaires n'ont aucune prééminence, aucun privilégie qu'il ne puisse avoir. »
—Les chevaliers de l'ordre du Saint-Esprit, les secrétaires du roi, les membres du parlement de Paris, les maîtres des requêtes et la chambre des comptes, avaient le privilège d'être exempts des droits seigneuriaux, tels que lods et ventes, aveu et dénombrement, etc. , pour les acquisitions qu'ils faisaient dans la mouvance de la couronne, mais non pas pour celles qu'ils faisaient dans, la mouvance des seigneurs particuliers. (Édit de janvier 1645. )
— Charles IX avait donné aux ecclésiastiques le droit de ne pas payer leurs dettes, puisqu'il défendit qu'on exerçât contre eux la contrainte par corps, et que l'on ne pouvait saisir leurs biens, qui étaient la propriété des églises et non celle des particuliers.
Plus d'un membre du clergé usa largement de ce privilège.
—Les échevins de la ville de Bar-le-Duc jouissaient d'un singulier privilégie ; aux cérémonies publiques , ils portaient ou faisaient porter devant eaux trois faisceaux de plumes de paon, liés avec des bandelettes de velours blanc, rouge et noir. Quelle était l'origine de ce droit et de l'insigne avec lequel ils l'exerçaient ? On a prétendu que chaque faisceau représentait un ordre de l'état, dont les échevins sont les magistrats municipes. Mais ce faisceau, qui n'était réellement qu'un balai, n'armait-il-pas les mains des honorables prud'hommes, en souvenir du balai avec lequel leurs prédécesseurs chassaient les mouches, ou écartaient la poussière devant les altesses ducales de Lorraine et du Barrois ? Quoiqu'il en soit, à l'orgueil du faisceau de plumes étaient attachés nombre de petites prérogatives honorifiques ou lucratives. Durant leur magistrature municipale, les échevins jouissaient d'une existence noble : point de capitation, de logement militaire ; l'encens, l'eau bénite, le pain bénit -et la présentation de l'Évangile ; un banc particulier, et la première place dans les cérémonies. Tant d'avantages ne démontrent-ils pas que l'échevinage avait pour souche la domesticité chez les princes ? Il me semble que les peuples récompensent moins aristocratiquement ceux qui leur consacrent leurs services.

PROPRIÉTÉ. — Qui croirait qu'on avait mis au rang des propriétés, les droits absurdes et ridicules que les seigneurs avaient imposés à leurs malheureux vassaux : ainsi, le droit de forcer un paysan à travailler sans salaire une partie de la semaine, tandis que sa famille était sans pain ; à faire trois pets sur un pont, à battre l'eau des fossés du château, à baiser les verroux d'une prison, à contrefaire l'homme ivre, et autres sottises avilissantes, étaient une propriété; et, si l'infortuné soumis à cette redevance refusait, ou seulement réclamait, il attentait à la propriété, et était puni comme tel.(...)

RAVAGE (droit de). Un serf avait-il mécontenté son seigneur, celui-ci envoyait ses gens, ses chiens, ses bestiaux ravager les moissons du malheureux, qui fort souvent n'avait eu de tort, que celui de s'être présenté devant monseigneur dans un moment où la digestion se faisait mal. Le résultat de cet abominable droit était que le pauvre serf ne pouvait payer ni la dîme, ni la taille, ni le, cens.... N'importe, monseigneur s'était satisfait.

FIEFS. - A l'exception de quelques rues qui jouissaient du droit de franchise, TOUT Paris, était divisé en fiefs, et la plupart des ces fiefs appartenaient aux moines et aux serviteurs des églises, tels que chantres, bedaux, sonneurs, etc.  .

(à suivre)

Soyez gentil, faites-moi savoir si ces extraits vous intéressent en écrivant un petit mot à         pierre28@skynet.be   et je continuerai...

 

 

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10/09/2014
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