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1762 - BOSQUET - Dictionnaire raisonné, des DOMAINES - XVIII° siècle

Dictionnaire raisonné, des DOMAINES et droits domaniaux

Auteur: BOSQUET
Editeur: De l'Imprimerie de Jacques-Joseph Le Boullenger
Volumes: 3 volumes, pt in-4° (25x19) 596, 687, 567 pp.
Description: Des droits d'échanges, & de ceux de contrôle des actes des notaires
Année: 1762

 

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Des droits d'échanges, & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous Signatures privées, Insinuations Laïques, Centième Denier, Petit-Scel, Contrôle des Exploits, Formule, Gréfes, Droits réservés, Francs-Fiefs, Amortissement & Nouvel Acquêt. Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, dévelopé leurs conséquences, & fait connaître la Jurisprudence actuelle. A Rouen, Bosquet était Directeur de correspondance dans la régie des domaines. Dictionnaire sur les lois et règlements dont dépendent entre autres : le droit d'aubain(e), l'affranchissement des nègres, l'aliénation, les bâtards, le contrat de mariage, les finances, les rentes, les hôpitaux, la noblesse, les successions, l'agriculture, le défrichement des terres... 

L'article sur "aubain(e)", traitant des droits et des devoirs des étrangers résidant en France, est des plus intéressants.

De l'Imprimerie de Jacques-Joseph Le Boullenger. Demi-reliure de l'époque, dos et coins veau à 5 nerfs, pièces de titre et de tomaison.

40-500


06/09/2014
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